Non. Le devoir de discrétion n’est pas un devoir de réserve Le devoir de discrétion (comprenant le secret professionnel et la discrétion professionnelle) interdit aux agents de révéler des informations portées à leur connaissance par des usagers ou d’autres agents de l’État au cours de l’exercice des fonctions. Engagement de travail sur 40 semaines. Oui. Vous pouvez être congédié et/ou poursuivi par votre employeur pour non-respect de votre contrat de confidentialité. Votre employeur a peut-être une procédure à suivre de façon à révéler discrètement ce qui se passe. Dans certains cas, un employé peut même être congédié en raison d’un usage excessif d’Internet à des fins personnelles. A ce devoir de discrétion s’associe un devoir de réserve : il est du devoir d’un enseignant de ne pas s’exprimer d’une manière pouvant compromettre l’honneur ou la dignité de sa fonction. Un employeur peut imposer des mesures disciplinaires à un employé qui n’utilise pas l’Internet conformément à sa politique. Ce type de comportement va à l’encontre de votre obligation d’être loyal envers votre employeur. Vous avez le droit au respect de votre vie privée même au travail, mais les ordinateurs appartiennent à votre employeur. [31] SOS FAMILLE ET HELMO, Mal-traité èmoi, Manuel de l’enseignant niveau secondaire, Liège, 2012, p. 11. De manière générale, la communication entre l’équipe éducative, l’équipe du Centre PMS, les parents et l’élève lui-même est empreinte de respect et de discrétion à l’égard de la vie privée de l’enfant et de sa famille. Si vous êtes dans une telle situation, il peut vous être utile de consulter un professionnel du droit. Il est vrai que, si certains se livrent à ce renversement de sens du «devoir de loyauté», d'autres, heureusement, sauvent l'honneur et redonnent ainsi à l'autorité la dignité qui est la sienne. Les conséquences peuvent varier. durant vos heures de travail est un manque de loyauté envers votre employeur. Ce fameux devoir de loyauté… Parlons-en ! Par exemple, John ne peut pas ramener à la maison des paquets de papiers à impression pour ses enfants, ni imprimer le projet d’expo-sciences de sa fille sur l’imprimante couleur du bureau. S’il a un motif pour vérifier vos fichiers et votre activité Internet (historique de vos recherches, disque dur, etc. Si la personne travaille au cœur de la vie privée des gens, alors il y a secret professionnel. Ce devoir de loyauté inclut la protection de la réputation de l'employeur. Il nous semble important de rappeler ici que TOUT citoyen ne peut révéler inutilement des confidences qui lui sont faites. Si la parole de l’enfant est entendue et transmise aux personnes qui pourront l’aider sans qu’il se sente trahi ou jugé, l’enseignant aura accompli sa part du travail pour aider cet enfant[31]. Les membres du personnel ne peuvent révéler les faits dont ils auraient eu connaissance en raison de leurs fonctions et qui auraient un caractère secret. Non. Il ne s’agit pas d’un avis ou d’un conseil juridique. Si je souhaite ériger l’autonomie en valeur fondatrice du métier d’enseignant et d’inspecteur, alors je peux m’affranchir de l’obligation de réserve. Les congés de maladie Ils sont accordés (11) au vu d'un certificat médical mais l'administration peut contrôler ce dernier et demander une contre expertise. Il  décide donc de publier un article dans le journal local critiquant son employeur pour avoir imposé à ses employés des horaires déraisonnables. De même, le statut des membres du personnel précise les peines disciplinaires qui peuvent être infligées aux membres du personnel, nommés à titre définitif, qui manquent à leurs devoirs[28]. Rappelez-vous que l’obligation de loyauté vous oblige à placer l’intérêt de votre employeur avant le vôtre. Ce type de contrat peut faire partie de votre contrat de travail ou être dans un document distinct. L'enseignant perçoit son plein traitement pendant trois mois, puis il se trouve ensuite trois mois à demi-traitement, et ceci chaque année. En effet, si un employé passe beaucoup de temps à naviguer sur Internet pour des raisons personnelles, son rendement et la qualité de son travail en seront affectés. Vous ne pouvez pas intentionnellement porter atteinte à la réputation de votre employeur (ou à celle de son commerce) ou publier des remarques négatives sur ses produits et services. Sur le site officiel Belgium.be dans l'onglet justice et secret professionnel[16], il est indiqué que les enseignants sont soumis au secret professionnel au même titre que les agents de police ou les assistants sociaux : Certaines professions sont soumises au secret professionnel. Il ne peut exercer, à titre professionnel, une activité privée lucrative de quelque nature que … Être loyal envers votre employeur signifie que vous ne devez pas partager  l’information confidentielle à laquelle vous avez accès dans le cadre de votre travail. Conditions d’exercice Obligation réglementaire de service hebdomadaire de 21 heures plus 108 heures annuelles (3 heures hebdomadaires) en hors face à face. [23] Institutions publiques de protection de la jeunesse. Tout dépend de la situation. « (…) du fait de leur autonomie les communautés religieuses peuvent exiger un certain degré de loyauté de la part des personnes qui travaillent pour elles ou qui les représentent. Selon le Code civil du Québec, le salarié, outre qu’il est tenu d’exécuter son travail avec prudence et diligence, doit agir avec loyauté et ne pas faire usage de l’information à caractère confidentiel qu’il obtient dans l’exécution ou à l’occasion de son travail. A partir de quand un enseignant ou une direction d'école dépassent-ils les limites du respect de la vie privée ? Le secret professionnel poursuit deux objectifs : offrir à la personne qui se confie la liberté de le faire en toute sécurité et offrir à l’intervenant la sécurité de travailler en toute liberté. Or la mission première d'un enseignant est la transmission de savoirs ; il n'est donc pas concerné par le secret professionnel. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de Cookies pour vous proposer des publicités adaptées à vos centres d'intérêts, pour réaliser des statistiques de navigation, et pour faciliter le partage d'information sur les réseaux sociaux. Rappelons que les CPMS et les PSE[30] sont des partenaires privilégiés des enseignants. Toutefois, de manière surprenante, le devoir de loyauté de l’actionnaire par rapport à la société qu’il possède n’existe que très partiellement. Rappelons que le CPMS est le premier partenaire et interlocuteur de l'enseignant qui se questionne sur le bien-être d'un de ses élèves[10]. les informations financières sur votre employeur ; de l’information privée sur les clients de votre employeur. La distinction entre secret professionnel et devoir de discrétion doit être bien comprise par tous les acteurs du monde scolaire : parents, enseignants, direction, éducateurs, personnel des CPMS. La subordination hiérarchique impose également de se soumettre au contrôle hiérarchique de l'autorité supérieure compétente et de faire preuve de loyauté dans l'exercice de ses fonctions. Cette brochure date de plus d’une dizaine d’années, mais avait à l’époque fait l’objet d’un article contradictoire et critique dans le Journal du Droit des Jeunes n°265 de mai 2007[14], article signé par Corinne Villée. La révélation de ces secrets est donc punie pénalement sauf dans un certain nombre d’hypothèses constituant des exceptions (…)[19]. Mais ils ne seront pas renvoyés au niveau pénal, car l’article 458 ne s’applique pas à eux, le cœur de leur travail ne résidant pas dans le recueil des confidences des gens. [11] AGERS, Le secret professionnel et les enseignants Pistes de gestion, Bruxelles, p. 1. http://www.comitedevigilance.be/IMG/pdf/secret_professionel_enseigants.pdf, [17] https://www.belgium.be/fr/justice/respect_de_la_vie_privee/secret_professionnel, [19] http://www.enseignement.be/index.php?page=27474#106, [20] SeGEC, Collaboration école-centre PMS : le secret professionnel et le devoir de discrétion, Newsletter n°90 de novembre 2018. http://enseignement.catholique.be/libreavous/Libre_a_vous_90.htm, [21] http://www.enseignement.be/index.php?page=27474#106, [22] Article 96 du Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre. Plusieurs employeurs ont mis en œuvre une politique pour contrôler l’usage que les employés font d’Internet au travail. Les enseignants sont cependant tenus à un devoir de réserve : Par contre, il est important de rappeler aux enseignants qu’ils ont un devoir de réserve vis-à-vis de tous les faits secrets dont ils auraient connaissance. La manière de communiquer ces informations mérite une attention toute particulière. All Categories; Metaphysics and Epistemology Renseignez-vous avant de l’apprendre à vos dépends ! Par ailleurs, si votre employeur vous pose des questions sur un incident impliquant un collègue, l’obligation de loyauté requiert que vous lui disiez la vérité, même si cela revient à dénoncer un collègue. Le droit de grève Le droit de grève (4) est fixé par l'article 10 de la loi du 13 juillet 1983 qui précise que les « fonctionnaires exercent le droit de grève dans le cadre des lois qui le réglemente. En ce qui concerne les relations entre enseignants et membres des CPMS, « on peut considérer qu’un enseignant et une personne travaillant pour le PMS font partie de la même équipe pédagogique et peuvent discuter ensemble de la situation familiale pénible d’un élève (sans tierce personne et sans révéler le secret à des tiers), à l’instar du médecin et de ses collaborateurs qui forment une équipe médicale » (M. Rothschild, Directeur des Affaires juridiques et contentieuses)[13]. Non. [1] http://www.liguedh.be/la-convention-europeenne-des-droits-de-lhomme/, [2] http://www.jeminforme.be/images/cyberharcelement/LB-ProtectionViePrivee-30072018.pdf, [3] T. MOREAU, « Le code de déontologie des psychologues et le respect des dispositions légales relatives au secret professionnel » in Journal du Droit des Jeunes, n°340, décembre 2014, p. 34. http://www.aemtc.ulg.ac.be/uploads/images/Commentaires%20r%C3%A8gles%20d%C3%A9ontologiquesdu%20% L'article 18 du décret de la Communauté française fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné précise que les membres du personnel ne peuvent révéler les faits dont ils auraient eu connaissance en raison de leurs fonctions et qui auraient un caractère secret. Malgré tout, certains employeurs prennent cette mesure supplémentaire pour s’assurer que leurs employés n’utilisent pas cette information de façon inappropriée. Font-ils pour autant partie de ces professionnels dépositaires par état ou par profession des secrets qu'on leur confie ? En rendant cette situation publique, John enfreint son devoir de loyauté. Cela signifie qu’un employé doit : Le devoir de loyauté se fonde sur l’idée qu’un employeur doit pouvoir avoir confiance en son employé, que ce soit sur les lieux de son travail ou ailleurs. Par exemple, John doit effectuer du temps supplémentaire au travail pendant plusieurs semaines. À moins que cet usage soit justifié par votre travail ou autorisé par votre employeur, naviguer sur Internet ou accéder à des réseaux sociaux (Facebook, Twitter, etc.) Nonobstant le huis clos et le secret des délibérations, le chef d'établissement ou son délégué fournit, le cas échéant, par écrit si la demande expresse lui est formulée par l'élève majeur ou les parents ou la personne responsable d'un élève mineur, la motivation précise d'une décision d'échec ou de réussite avec restriction prise par le Conseil de classe ou d'un refus d'octroi du certificat de qualification pris par le Jury de qualification. Le «devoir de loyauté» des enseignants les oblige parfois à cacher des informations pertinentes aux parents. La tentation est alors forte de partager ces souffrances constatées ou confiées par l'élève, dans des endroits inappropriés comme la salle des professeurs ou le trottoir des écoles où de petites et grandes oreilles traînent. Toutefois, il est important de savoir que le devoir de loyauté ne vous oblige pas à dénoncer tout ce qui se passe dans votre milieu de travail. L'associé peut tout d'abord porter atteinte à l'image de la société. Il s'agira dès lors pour le personnel des CPMS de veiller au respect du secret professionnel dans la transmission des informations vers les écoles : Cependant, les équipes éducatives sont des partenaires professionnels privilégiés des centres P.M.S. Les séparations conflictuelles génèrent volontiers des conflits de loyauté qui écartèlent l’enfant entre ses deux parents. Vous avez droit à la liberté d’expression, mais vous devez aussi respecter votre employeur et l’aider à protéger sa réputation. Gardons tous à l'esprit que c'est l'intérêt de l'enfant qui doit primer et que le dévoilement de son intimité aura de multiples conséquences pour l’enfant (honte, peur, perte de confiance dans le monde adulte, sentiment de trahison…). Ce devoir de discrétion concerne d’ailleurs aussi des informations qui ne sont pas apprises dans un contexte professionnel. Pour connaître les règles particulières à votre situation, consultez un avocat ou un notaire. En général, vous vous devez d’être honnête envers votre employeur sur ce qui se passe dans votre milieu de travail puisque ceci fait partie de votre devoir de loyauté envers lui. En voici quelques exemples : De plus, vous ne pouvez pas vendre des informations appartenant à votre employeur, ni les utiliser d’une façon à en tirer profit ou à avoir un impact négatif sur votre employeur. Il s'agit alors d'une faute qui doit être caractérisée parce qu'il existe un droit de critique devant être mesuré et vrai. Il ne peut être transmis qu'à des personnes tenues au secret professionnel, si cette communication est rendue nécessaire par les objectifs de l'aide dispensée et si elle est portée préalablement à la connaissance du bénéficiaire et, s'il échet, de ses représentants légaux[8]. L'associé peut ainsi critiquer la société sur des éléments objectifs. Le devoir d'obéissance impose enfin au fonctionnaire de respecter les lois et règlements de toute nature. Le respect de la vie privée est une liberté fondamentale posée par l'article 8 de la Déclaration universelle des droits de l'homme : Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance[1]. Il s’agit des professions suivantes : Dans le petit guide du jeune enseignant[18] qui se trouve sur enseignement.be et qui constitue un guide pour les premiers pas de l'enseignant qui entre en fonction, l'article 18 du décret de la Communauté française fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné est interprété plus strictement et le secret professionnel est écrit en toutes lettres : Dans la limite de ces informations à caractère secret (énoncés d’examens avant leur passage, informations qui seraient communiquées par des agents PMS à l’occasion d’une délibération ou d’une procédure d’exclusion, informations médicales sur les élèves…), ils sont soumis à un véritable secret professionnel. Ce genre de comportement est déloyal et peut nuire aux intérêts de votre employeur. les dommages subis par votre employeur à cause de vos actions; le fait que vous ayez violé votre devoir général de loyauté; l’étendue de votre bris du contrat de confidentialité; la sanction (punition) prévue au contrat de confidentialité. « Les fonctionnaires ont le devoir de satisfaire les demandes d’infomation du pu li dans le respect des règles ». C’est ainsi que les chargés de mission peuvent être assimilés à ces fonctionnaires dont la jurisprudence exige le respect du devoir de réserve ainsi que celui du principe de loyauté. Que risquent-ils en cas de non-respect de la loi ? Limites. L’information qu’Éducaloi vous offre explique de façon générale le droit en vigueur au Québec. D’une part, si le titulaire d’une de ces professions révèle une information apprise dans l’exercice de son travail, il ne commet pas une infraction pénale. Le droit de réserve Constats : Je ne sais pas vous mais moi, je déteste qu’on me « muselle » ! Pour réaliser sa mission, Éducaloi reçoit également l'appui de: Les droits et les obligations de l’employeur et de l'employé, La responsabilité de l'employeur pour la faute de son employé, Employeurs : réaliser l'équité salariale dans votre entreprise. [8] http://www.deontologie.cfwb.be/index.php?id=833. La communication des résultats est organisée par l'établissement selon les dispositions du règlement des études. - Loyauté et obéissance hiérarchique. Par ailleurs, s’il y a un dommage direct dû à ces révélations, la personne peut demander réparation. Corinne Villée, juriste au SDJ (Service droit des jeunes) de Bruxelles, évoque aussi les notions d'intérêt social et d'ordre public ainsi que celle d'intérêt particulier : l'intérêt social et l'ordre public : il est de l'intérêt de tous qu'il puisse exister des endroits où chacun peut se confier en toute liberté. Un devoir de loyauté lié à la mission spécifique des ministres du culte 2.2. Les principaux droits sont : 1. liberté d'opinion politique, syndicale, philosophique ou religieuse, 2. droit de grève, 3. droit syndical, 4. à la formation permanente 5. droit de participation 6. rémunération après service fait, 7. droit à la protection(voir la circulaire B8 n°2158 du 5 mai 2008 relative à la protection fonctionnelle des agents publics de l'État) … Il doit consacrer l'intégralité de son activité professionnelle aux tâches qui lui sont confiées. Intervient alors, selon Xavier Polfliet, l'obligation statutaire de devoir de discrétion via l'article 18 du décret de la Communauté française fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné. En ce sens, il convient de prendre toutes les garanties afin que ce qui lui arrive ne devienne pas « le » sujet de conversation entre enseignants ou entre parents à la sortie de l’école ! Voici quelques exemples de comportements qui sont considérés déloyaux envers votre employeur : Tout dépend des circonstances. Pour en savoir plus, consultez notre capsule Partir travailler pour un concurrent. Ce dernier acceptera plus facilement que le CPMS ne transmette que les informations qui vont dans le sens de l’intérêt de l’enfant, de ses apprentissages scolaires et de son bien-être moyennant l’autorisation de l’élève ou de ses parents. Pas de liberté de religion pour les ministres du culte 2.3. John devrait plutôt exprimer son insatisfaction en privé, en faire part à son département des ressources humaines, à son supérieur  ou à ses collègues de travail. Les conséquences légales peuvent être plus importantes. En conséquence, votre employeur peut déterminer les conditions d’utilisation d’Internet lorsque vous êtes au travail. être honnête envers son employeur durant son emploi ; faire preuve de jugement dans son rôle d’employé ; mettre les intérêts de son employeur avant les siens ; protéger l’information confidentielle qu’il obtient. Ce professionnel doit pouvoir inspirer une entière sécurité aux personnes qui doivent se confier à lui de telle sorte que la mission sociale du professionnel ne soit pas compromise[7]. Le Devoir, le quotidien indépendant par excellence au Québec depuis 1910. Le devoir de discrétion est une obligation de prudence qui s’impose à tous de ne pas révéler inutilement ou de manière préjudiciable des faits ou des informations dont la diffusion est susceptible de nuire à un individu d’une manière ou d’une autre[27]. Le devoir d'obéissance impose à l'agent de respecter les lois et les règlements de toute nature.

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